Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPALA
STE SELECTION DIFFUSION VENTE SARL

Numéro de dépôt :
1333515
Date de dépôt :
29/11/1985
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
29/11/1995

Présentation de la marque CHAPALA

Déposée le 29 novembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE SELECTION DIFFUSION VENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « CHAPALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE SELECTION DIFFUSION VENTE domicilié(e) 24, rue d'Angoulême, 16100 COGNAC - France.

La marque CHAPALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPALA est expirée depuis le 29 novembre 1995.

STE SELECTION DIFFUSION VENTE a également déposé les autres marques suivantes : BRONCO , JALISCO


STE SELECTION DIFFUSION VENTE SARL - 24, rue d'Angoulême, 16100 COGNAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

TEQUILA et MEZCAL.